1. Informations générales

• Nom de l’entreprise : [Nom de votre entreprise]
• Forme juridique : [SARL, SAS, EURL, etc.]
• Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
• Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
• Adresse e-mail : [Votre adresse e-mail]
• Numéro d’immatriculation au RCS / Répertoire des Métiers : [Votre numéro SIRET ou SIREN]
• Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA, si applicable]

2. Directeur de la publication

• Nom et prénom : [Nom et prénom du directeur de la publication]
• Qualité : [Gérant, Président, etc.]

3. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : [Nom de votre hébergeur (ex : OVH, Gandi, Infomaniak, etc.)]
• Adresse : [Adresse de l’hébergeur]
• Numéro de téléphone : [Numéro de téléphone de l’hébergeur]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site sont enregistrées dans un fichier informatisé par [Nom de votre entreprise] pour la gestion de nos clients/prospects. Elles sont conservées pendant [Durée de conservation des données] et sont destinées à [finalité de la collecte des données : ex: l’envoi de newsletters, le traitement de vos demandes, etc.]. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d’accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : [Adresse e-mail ou postale].

6. Cookies

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